Pourquoi ne pas simplifier l’impôt ?

Chaque foyer participe au budget de l’état (et donc à l’effort fiscal) via divers impôts et taxes en fonction de ses capacités. D’un autre côté, l’état aide certains foyers par le biais de prestations sociales diverses et variées. Si on y réfléchit, cela fait pas mal de transferts d’argent dans un sens comme dans l’autre, et toute la gestion qui va avec …

Pourquoi ne pas simplifier tout ça ? Beaucoup s’y sont cassé les dents, c’est vrai. Cela montre s’il en était besoin que le sujet est épineux, mais pourquoi ne pas esquisser une remise à plat ? J’ai souvent réfléchi au problème et j’ai imaginé une solution il y a déjà longtemps. elle s’est affinée avec le temps et, même s’il reste quelques zones d’ombre, le principe général est là. Le problème (de taille) est qu’elle implique une refonte totale du système …

Je vous la présente telle qu’elle est aujourd’hui et je serais heureux d’en discuter. J’ai choisi de la présenter sous forme de liste pour ne pas faire trop long et rébarbatif.

La méthode dans les grandes lignes :

1. Suppression de tous les impôts et de toutes les prestations sociales tels que nous les connaissons (allocations familiales, RSA et RMI …).
2. Suppression de toutes les exonérations et autres niches fiscales et de tous les régimes fiscaux spéciaux.
3. Définition d’un « minimum vital » mensuel représentant le revenu minimum nécessaire à une personne pour vivre sainement.
4. Définition du montant mensuel à ajouter à ce seuil par adulte du foyer (à partir du 2ème adulte donc).
5. Définition du montant mensuel à ajouter à ce seuil par enfant du foyer (à partir bien sûr du 1er enfant).
6. Calcul du « seuil de besoin » en fonction des 3 points précédents.
7. Le total des revenus mensuels du foyer est inférieur au seuil ? L’état complète mensuellement pour atteindre le seuil.
8. Le total des revenus mensuels du foyer est supérieur au seuil ? Le foyer paye X% d’impôts sur la différence (même si cela ne représente que très peu !)
9. Réévaluation annuelle des montants des points 3, 4 et 5.

Avantages :

1. Moins de croisement de fonds et donc moins de gestion : simplification administrative entrainant elle-même des économies.
2. Calcul simple et à la portée de tous.
3. Seuls les plus pauvres ne payent pas (et non aussi ceux qui sont plus malins que les autres).
4. Plus de justice (tout le monde est logé à la même enseigne).
5. Plus de dignité (je paye peu mais je paye, je n’ai pas l’impression d’être en dehors du système et donc exclu de la société).

Points à finaliser :

1. Cas spéciaux (maladie, handicap), possiblement réglés par l’ajout d’un montant mensuel.
2. Valorisation du seuil.
3. Valorisation de X :
   1. Est-il identique pour tout le monde ? Et alors à combien le fixer ?
   2. Augmente-t’il en fonction des revenus ? Et alors quelles sont les différentes valeurs et quel est le découpage ?

Mais au-delà des questions restantes, il faut réfléchir au principe proposé. S’il ne reste plus qu’à définir les valeurs, ce ne sera pas le plus compliqué.

Et comme un schéma vaut mieux qu’un long discours …

La méthode de simplification des impôts que je propose

Il y aurait aussi du travail à faire pour les entreprises mais c’est une toute autre histoire …

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